LIVRAISON OFFERTE À PARTIR DE 40€ POUR LA FRANCE, BELGIQUE & LUXEMBOURG

Dernière mise à jour le 01 mai 2020

ACCORD SUR LES TERMES

Ces conditions d'utilisation constituent un accord juridiquement contraignant conclu entre vous, que ce soit personnellement ou au nom d'une entité («vous») et Orris («Société», «nous», «notre» ou «notre»), concernant votre accès et l'utilisation du site Web de l'Orgs ainsi que de tout autre formulaire médiatique, canal médiatique, site Web mobile ou application mobile lié, lié ou autrement connecté à celui-ci (collectivement, le «Site»). Vous acceptez qu'en accédant au site, vous avez lu, compris et accepté d'être lié par toutes ces conditions d'utilisation. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS TOUTES CES CONDITIONS D'UTILISATION, ALORS VOUS ÊTES EXPRESSÉMENT INTERDIT D'UTILISER LE SITE ET VOUS DEVEZ CESSER L'UTILISATION IMMÉDIATEMENT.

Les conditions générales supplémentaires ou les documents qui peuvent être affichés sur le site de temps à autre sont expressément incorporés aux présentes par référence. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, d'apporter des changements ou des modifications aux présentes conditions d'utilisation à tout moment et pour quelque raison que ce soit. Nous vous alerterons de tout changement en mettant à jour la date de «dernière mise à jour» de ces conditions d'utilisation, et vous renoncez à tout droit de recevoir un avis spécifique de chacun de ces changements. Il est de votre responsabilité de revoir périodiquement ces conditions d'utilisation pour rester informé des mises à jour. Vous serez soumis, et serez réputé avoir été informé et avoir accepté, les modifications des Conditions d'utilisation révisées par votre utilisation continue du Site après la date à laquelle ces Conditions d'utilisation révisées sont publiées.

Les informations fournies sur le site ne sont pas destinées à être distribuées ou utilisées par toute personne ou entité dans une juridiction ou un pays où une telle distribution ou utilisation serait contraire à la loi ou à la réglementation ou qui nous soumettrait à une obligation d'enregistrement dans cette juridiction ou ce pays. . En conséquence, les personnes qui choisissent d'accéder au site depuis d'autres endroits le font de leur propre initiative et sont seules responsables du respect des lois locales, si et dans la mesure où les lois locales sont applicables.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sauf indication contraire, le site est notre propriété exclusive et tous les codes sources, bases de données, fonctionnalités, logiciels, conceptions de sites Web, audio, vidéo, texte, photographies et graphiques sur le site (collectivement, le «contenu») et les marques, service les marques et logos qui y sont contenus (les «Marques») nous appartiennent ou sont contrôlés par nous ou nous sont concédés sous licence, et sont protégés par les lois sur les droits d'auteur et les marques de commerce et divers autres droits de propriété intellectuelle et les lois sur la concurrence déloyale des États-Unis, les lois internationales sur les droits d'auteur, et conventions internationales. Le Contenu et les Marques sont fournis sur le Site «EN L'ÉTAT» pour votre information et votre usage personnel uniquement. Sauf disposition expresse des présentes conditions d'utilisation, aucune partie du site et aucun contenu ou marques ne peuvent être copiés, reproduits, agrégés, republiés, téléchargés, publiés, affichés publiquement, encodés, traduits, transmis, distribués, vendus, concédés sous licence ou autrement exploité à quelque fin commerciale que ce soit, sans notre autorisation écrite expresse préalable.

À condition que vous soyez éligible à utiliser le site, vous bénéficiez d'une licence limitée pour accéder et utiliser le site et pour télécharger ou imprimer une copie de toute partie du contenu à laquelle vous avez correctement accédé uniquement pour votre personnel et non commercial utilisation. Nous nous réservons tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés dans et sur le Site, le Contenu et les Marques.

REPRÉSENTATIONS DES UTILISATEURS

En utilisant le site, vous déclarez et garantissez que: (1) vous avez la capacité juridique et vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions d'utilisation; (2) vous n'êtes pas mineur dans la juridiction dans laquelle vous résidez; (3) vous n'accéderez pas au site par des moyens automatisés ou non humains, que ce soit par le biais d'un robot, d'un script ou autrement; (4) vous n'utiliserez pas le site à des fins illégales ou non autorisées; et (5) votre utilisation du Site n'enfreindra aucune loi ou réglementation applicable.

Si vous fournissez des informations fausses, inexactes, non actuelles ou incomplètes, nous avons le droit de suspendre ou de résilier votre compte et de refuser toute utilisation actuelle ou future du site (ou de toute partie de celui-ci).

ACTIVITÉS INTERDITES

Vous ne pouvez pas accéder ou utiliser le site à des fins autres que celles pour lesquelles nous rendons le site disponible. Le site ne peut pas être utilisé dans le cadre de toute entreprise commerciale, à l'exception de celles qui sont spécifiquement approuvées ou approuvées par nous.

CONTRIBUTIONS GÉNÉRÉES PAR LES UTILISATEURS 

Le site n'offre pas aux utilisateurs de soumettre ou de publier du contenu.

LICENCE DE CONTRIBUTION

Vous et le site acceptez que nous puissions accéder, stocker, traiter et utiliser toutes les informations et données personnelles que vous fournissez en suivant les termes de la politique de confidentialité et vos choix (y compris les paramètres).

En soumettant des suggestions ou d'autres commentaires concernant le site, vous acceptez que nous puissions utiliser et partager ces commentaires à n'importe quelle fin sans compensation pour vous. 

Nous ne revendiquons aucune propriété sur vos contributions. Vous conservez la pleine propriété de toutes vos contributions et de tous les droits de propriété intellectuelle ou autres droits de propriété associés à vos contributions. Nous ne sommes pas responsables des déclarations ou représentations dans vos Contributions fournies par vous dans aucune zone du Site. Vous êtes seul responsable de vos contributions sur le site et vous acceptez expressément de nous exonérer de toute responsabilité et de vous abstenir de toute action en justice contre nous concernant vos contributions.

SOUMISSIONS

Vous reconnaissez et acceptez que toutes les questions, commentaires, suggestions, idées, commentaires ou autres informations concernant le Site («Soumissions») que vous nous fournissez ne sont pas confidentielles et deviendront notre propriété exclusive. Nous détiendrons les droits exclusifs, y compris tous les droits de propriété intellectuelle, et aurons droit à l'utilisation et à la diffusion illimitée de ces Soumissions à des fins licites, commerciales ou autres, sans reconnaissance ni compensation de votre part. Vous renoncez par la présente à tous les droits moraux sur ces Soumissions, et vous garantissez par les présentes que ces Soumissions sont originales avec vous ou que vous avez le droit de soumettre ces Soumissions. Vous acceptez qu'il n'y aura aucun recours contre nous pour toute violation ou détournement alléguée ou réelle de tout droit de propriété sur vos Soumissions.

ADMINISTRATION DU SITE

Nous nous réservons le droit, mais non l'obligation, de: (1) surveiller le site pour les violations de ces conditions d'utilisation; (2) prendre des mesures juridiques appropriées contre toute personne qui, à notre seule discrétion, enfreint la loi ou les présentes Conditions d'utilisation, y compris, sans s'y limiter, le signalement de cet utilisateur aux autorités chargées de l'application de la loi; (3) à notre seule discrétion et sans limitation, refuser, restreindre l'accès à, limiter la disponibilité de, ou désactiver (dans la mesure du possible technologiquement) l'une de vos contributions ou toute partie de celles-ci; (4) à notre seule discrétion et sans limitation, avis ou responsabilité, de supprimer du site ou de désactiver de toute autre manière tous les fichiers et contenus dont la taille est excessive ou qui pèsent de quelque manière que ce soit sur nos systèmes; et (5) gérer autrement le site d'une manière conçue pour protéger nos droits et notre propriété et pour faciliter le bon fonctionnement du site.

DURÉE ET RÉSILIATION

Ces conditions d'utilisation resteront pleinement en vigueur pendant que vous utilisez le site. SANS LIMITER TOUTE AUTRE DISPOSITION DES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION, NOUS NOUS RÉSERVONS LE DROIT, À NOTRE SEULE DISCRÉTION ET SANS AVIS NI RESPONSABILITÉ, DE REFUSER L'ACCÈS ET L'UTILISATION DU SITE (Y COMPRIS LE BLOCAGE DE CERTAINES ADRESSES IP), À TOUTE PERSONNE POUR TOUTE RAISON OU POUR AUCUNE RAISON, Y COMPRIS SANS LIMITATION POUR INFRACTION À TOUTE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONVENANCE CONTENUE DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION OU DE TOUTE LOI OU RÉGLEMENTATION APPLICABLE. NOUS POUVONS METTRE FIN À VOTRE UTILISATION OU PARTICIPATION AU SITE OU SUPPRIMER TOUT CONTENU OU INFORMATION QUE VOUS AVEZ PUBLIÉ À TOUT MOMENT, SANS AVERTISSEMENT, À NOTRE SEULE DISCRÉTION.

Si nous résilions ou suspendons votre compte pour quelque raison que ce soit, il vous est interdit de vous inscrire et de créer un nouveau compte sous votre nom, un faux nom ou un nom emprunté, ou le nom d'un tiers, même si vous agissez au nom du tiers fête. En plus de la résiliation ou de la suspension de votre compte, nous nous réservons le droit de prendre les mesures juridiques appropriées, y compris, sans s'y limiter, des recours civils, pénaux et injonctifs.

MODIFICATIONS ET INTERRUPTIONS

Nous nous réservons le droit de changer, modifier ou supprimer le contenu du site à tout moment ou pour toute raison à notre seule discrétion sans préavis. Cependant, nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Nous nous réservons également le droit de modifier ou d'interrompre tout ou partie du Site sans préavis à tout moment. Nous ne serons pas responsables envers vous ou tout tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du site.  

Nous ne pouvons garantir que le site sera disponible à tout moment. Nous pouvons rencontrer des problèmes matériels, logiciels ou autres ou avoir besoin d'effectuer une maintenance liée au site, entraînant des interruptions, des retards ou des erreurs. Nous nous réservons le droit de changer, réviser, mettre à jour, suspendre, interrompre ou autrement modifier le site à tout moment ou pour quelque raison que ce soit sans préavis. Vous convenez que nous n'avons aucune responsabilité de quelque nature que ce soit pour toute perte, dommage ou inconvénient causé par votre incapacité à accéder ou à utiliser le site pendant toute interruption ou interruption du site. Rien dans ces conditions d'utilisation ne sera interprété comme nous obligeant à maintenir et soutenir le site ou à fournir des corrections, mises à jour ou versions en relation avec celui-ci.

LOI APPLICABLE

Ces Conditions sont régies et définies selon les lois françaises. Orris et vous-même consentez irrévocablement à ce que les tribunaux français soient seuls compétents pour résoudre tout litige pouvant survenir en relation avec les présentes conditions.

CORRECTIONS

Il peut y avoir des informations sur le site qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, y compris des descriptions, des prix, la disponibilité et diverses autres informations. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de modifier ou mettre à jour les informations sur le Site à tout moment, sans préavis.

AVERTISSEMENT

LE SITE EST FOURNI TEL QUEL ET TEL QUE DISPONIBLE. VOUS ACCEPTEZ QUE VOTRE UTILISATION DU SITE ET DE NOS SERVICES SE FAIT À VOS PROPRES RISQUES. DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, NOUS DÉCLINONS TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, EN RELATION AVEC LE SITE ET VOTRE UTILISATION DE CELUI-CI, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON. NOUS NE FAISONS AUCUNE GARANTIE OU DÉCLARATION CONCERNANT L'EXACTITUDE OU L'INTÉGRALITÉ DU CONTENU DU SITE OU DU CONTENU DE TOUT SITE WEB LIÉ AU SITE ET NOUS N'ASSUMERONS AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUTES (1) ERREURS, ERREURS OU INEXACTITUDES DE CONTENU ET ( 2) BLESSURE PERSONNELLE OU DOMMAGE MATÉRIEL, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, RÉSULTANT DE VOTRE ACCÈS ET DE VOTRE UTILISATION DU SITE, (3) TOUT ACCÈS NON AUTORISÉ OU UTILISATION DE NOS SERVEURS SÉCURISÉS ET / OU TOUTES LES INFORMATIONS PERSONNELLES ET / OU FINANCIÈRES ENREGISTRÉ, (4) TOUTE INTERRUPTION OU CESSATION DE TRANSMISSION VERS OU À PARTIR DU SITE, (5) TOUT BOGUE, VIRUS, CHEVAUX DE TROJAN OU TOUT SIMILAIRE QUI PEUT ÊTRE TRANSMIS À OU À TRAVERS LE SITE PAR TOUT TIERS, ET / OU ( 6) TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS TOUT CONTENU ET MATÉRIEL OU POUR TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RÉSULTANT DE L'UTILISATION DE TOUT CONTENU PUBLIÉ, TRANSMIS OU AUTREMENT RENDU DISPONIBLE SUR LE SITE. NOUS NE GARANTISSONS AUCUN PRODUIT OU SERVICE PUBLIÉ OU OFFERT PAR UN TIERS À TRAVERS LE SITE, TOUT SITE HYPER LIÉ OU TOUT SITE WEB OU APPLICATION MOBILE PRÉSENTÉE DANS TOUTE BANNIÈRE OU AUTRE PUBLICITÉ ÊTRE UNE PARTIE OU DE TOUTE MANIÈRE ÊTRE RESPONSABLE DU SUIVI DE TOUTE TRANSACTION ENTRE VOUS ET TOUT FOURNISSEUR TIERS DE PRODUITS OU SERVICES. COMME POUR L'ACHAT D'UN PRODUIT OU D'UN SERVICE DANS TOUT MÉDIUM OU DANS TOUT ENVIRONNEMENT, VOUS DEVEZ UTILISER VOTRE MEILLEUR JUGEMENT ET EXERCER LA PRUDENCE LE CAS ÉCHÉANT.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

EN AUCUN CAS, NOUS OU NOS ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS OU AGENTS NE SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS OU TOUT TIERS POUR TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, CONSÉCUTIF, EXEMPLAIRE, ACCESSOIRE, SPÉCIAL OU PUNITIF, Y COMPRIS LA PERTE DE PROFIT, LA PERTE DE REVENUS, LA PERTE DE DONNÉES, OU D'AUTRES DOMMAGES RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DU SITE, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. NONOBSTANT TOUT AU CONTRAIRE CONTENU ICI, NOTRE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS POUR TOUTE CAUSE QUELLE QUE SOIT ET QUELLE QUE SOIT LA FORME DE L'ACTION, SERA EN TOUT TEMPS LIMITÉE AU MOINS DU MONTANT PAYÉ, LE CAS ÉCHÉANT, PAR VOUS À NOUS. CERTAINES LOIS DES ÉTATS AMÉRICAINS ET LES LOIS INTERNATIONALES NE PERMETTENT PAS LES LIMITATIONS SUR LES GARANTIES IMPLICITES OU L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE CERTAINS DOMMAGES. SI CES LOIS S'APPLIQUENT À VOUS, CERTAINES OU TOUTES LES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS, ET VOUS POURRIEZ AVOIR DES DROITS SUPPLÉMENTAIRES.

INDEMNITÉ

Vous acceptez de nous défendre, d'indemniser et de nous dégager de toute responsabilité, y compris nos filiales, sociétés affiliées et tous nos dirigeants, agents, partenaires et employés respectifs, contre et contre toute perte, dommage, responsabilité, réclamation ou demande, y compris des avocats raisonnables. 'les frais et dépenses, effectués par un tiers en raison ou découlant de: (1) l'utilisation du site; (2) violation de ces conditions d'utilisation; (3) toute violation de vos déclarations et garanties énoncées dans les présentes conditions d'utilisation; (4) votre violation des droits d'un tiers, y compris, mais sans s'y limiter, les droits de propriété intellectuelle; ou (5) tout acte nuisible manifeste envers tout autre utilisateur du site avec lequel vous vous êtes connecté via le site. Nonobstant ce qui précède, nous nous réservons le droit, à vos frais, d'assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute question pour laquelle vous êtes tenu de nous indemniser, et vous acceptez de coopérer, à vos frais, avec notre défense de telles réclamations. Nous déploierons des efforts raisonnables pour vous informer de toute réclamation, action ou procédure faisant l'objet de cette indemnisation dès que nous en aurons connaissance.

DONNÉES D'UTILISATEUR

Nous conserverons certaines données que vous transmettez au Site dans le but de gérer les performances du Site, ainsi que les données relatives à votre utilisation du Site. Bien que nous effectuions régulièrement des sauvegardes de routine des données, vous êtes seul responsable de toutes les données que vous transmettez ou qui se rapportent à toute activité que vous avez entreprise en utilisant le site. Vous acceptez que nous n'aurons aucune responsabilité envers vous pour toute perte ou corruption de ces données, et vous renoncez par la présente à tout droit d'action contre nous découlant d'une telle perte ou corruption de ces données.

COMMUNICATIONS, TRANSACTIONS ET SIGNATURES ÉLECTRONIQUES

Visiter le site, nous envoyer des courriels et remplir des formulaires en ligne constituent des communications électroniques. Vous consentez à recevoir des communications électroniques et vous acceptez que tous les accords, avis, divulgations et autres communications que nous vous fournissons par voie électronique, par courrier électronique et sur le site, satisfont à toute exigence légale selon laquelle une telle communication doit être faite par écrit. VOUS ACCEPTEZ PAR LA PRÉSENTE L'UTILISATION DE SIGNATURES, CONTRATS, COMMANDES ET AUTRES DOSSIERS ÉLECTRONIQUES, ET LA LIVRAISON ÉLECTRONIQUE D'AVIS, DE POLITIQUES ET DE REGISTRES DE TRANSACTIONS INITIÉES OU RÉALISÉES PAR NOUS OU VIA LE SITE. Par la présente, vous renoncez à tous droits ou exigences en vertu des lois, règlements, règles, ordonnances ou autres lois de toute juridiction qui exigent une signature originale ou la livraison ou la conservation de documents non électroniques, ou aux paiements ou à l'octroi de crédits par tout autre moyen. que des moyens électroniques. 

DIVERS

Ces conditions d'utilisation et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur le site ou en ce qui concerne le site constituent l'intégralité de l'accord et de la compréhension entre vous et nous. Notre incapacité à exercer ou à appliquer un droit ou une disposition des présentes conditions d'utilisation ne doit pas fonctionner comme une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Ces conditions d'utilisation s'appliquent dans toute la mesure permise par la loi. Nous pouvons céder tout ou partie de nos droits et obligations à des tiers à tout moment. Nous ne serons pas responsables de toute perte, dommage, retard ou défaut d'agir causé par une cause indépendante de notre contrôle raisonnable. Si une disposition ou une partie d'une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition ou partie de la disposition est réputée séparable des présentes Conditions d'utilisation et n'affecte pas la validité et le caractère exécutoire de tout élément restant. des provisions. Aucune relation de coentreprise, de partenariat, d'emploi ou d'agence n'est créée entre vous et nous à la suite de ces conditions d'utilisation ou de l'utilisation du site. Vous acceptez que ces conditions d'utilisation ne soient pas interprétées contre nous en vertu de leur rédaction. Par la présente, vous renoncez à toutes les défenses que vous pourriez avoir sur la base de la forme électronique de ces conditions d'utilisation et de l'absence de signature par les parties aux présentes pour exécuter ces conditions d'utilisation.

NOUS CONTACTER 

Afin de résoudre une réclamation concernant le Site ou pour recevoir de plus amples informations concernant l'utilisation du Site, veuillez nous contacter à: bonjour@orrisparis.com.

FR
FR